Créer une ACC sans association ni PMO : comment simplifier son projet
Quand on découvre l’autoconsommation collective (ACC), une question revient souvent :
faut-il créer une association ou une structure juridique spécifique pour se lancer ?
La réponse est simple : non.
Grâce à SiSol, il est possible de créer et exploiter une ACC sans créer d’association, sans monter une PMO dédiée, et sans complexité administrative.
Pourquoi parle-t-on de PMO dans une ACC ?
Dans une ACC, la réglementation impose l’existence d’une Personne Morale Organisatrice (PMO).
Son rôle est essentiel :
- déclarer l’ACC auprès d’Enedis,
- gérer la liste des participants (producteurs et consommateurs),
- définir les clés de répartition de l’énergie,
- assurer le suivi administratif et réglementaire.
Traditionnellement, cette PMO est :
- une association loi 1901,
- une copropriété,
- ou une structure juridique créée spécifiquement pour le projet.
C’est souvent ce point qui freine les particuliers : créer une association pour quelques voisins peut sembler lourd et disproportionné.
Bonne nouvelle : vous pouvez créer une ACC sans créer d’association, grâce à SiSol.
En effet, la réglementation n’impose pas que la PMO soit créée par les participants eux-mêmes.
Elle impose seulement qu’il y ait une personne morale pour porter ce rôle.
C’est précisément ce que propose SiSol.
SiSol comme PMO : comment ça fonctionne ?
Avec SiSol, vous pouvez lancer une ACC sans créer de structure juridique.
Concrètement :
- SiSol devient la Personne Morale Organisatrice de votre ACC,
- vous restez producteur et/ou consommateur de l’énergie,
- vous gardez la maîtrise du projet (vous pouvez vous-même modifier les participants, les prix et les répartitions via votre dashboard)
SiSol prend en charge :
- la création officielle de l’ACC auprès d’Enedis,
- la gestion administrative (modifications, ajouts, retraits),
- le suivi des répartitions d’énergie,
- la facturation et le reporting via un dashboard en ligne.
Vous pouvez soit demander à SiSol de modifier, ajouter ou supprimer des participants ainsi que de modifier les clés de répartition (priorisation de la quantité d’énergie que reçoit chaque consommateur), ou bien le faire vous-même, via le dashboard SiSol.
Et la réglementation dans tout ça ?
Tout reste parfaitement conforme :
- SiSol agit en tant que PMO déclarée,
- l’ACC est enregistrée et validée par Enedis,
- les flux d’énergie sont mesurés via les compteurs Linky.
Vous bénéficiez donc d’une ACC 100 % réglementaire, sans la charge administrative habituelle.
Quels sont les avantages concrets ?
Créer une ACC avec SiSol comme PMO, c’est :
- pas de création d’association
- pas de statuts à rédiger
- pas d’assemblées générales à organiser
- pas de gestion administrative lourde
et à la place :
- ✅ une ACC opérationnelle rapidement
- ✅ un accompagnement de A à Z
- ✅ un dashboard clair pour suivre production, consommation et gains
- ✅ une solution pensée pour les particuliers
En résumé
Créer une autoconsommation collective ne doit pas être un parcours du combattant.
Avec SiSol, vous pouvez :
- lancer une ACC,
- partager votre surplus avec vos voisins,
- valoriser votre production solaire,
sans créer d’association ni de PMO dédiée.
Si vous avez un projet d’ACC ou simplement des questions, rendez-vous sur votre dashboard SiSol ou contactez-nous sur asso@sisol.fr pour en discuter.